Outil de préparation des taxes sur les véhicules de tourisme 2023
Calculer la taxe sur les émissions de CO2 et la taxe sur l’ancienneté pour 2023
Composition de l' outil
2 Outils de calcul
Préparer les taxes sur les véhicules de tourisme 2023 - exemple
2 Dossiers PDF
Présentation
Depuis 2022, la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) est remplacée par les 2 taxes suivantes :
- La taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme
- La taxe sur l’ancienneté des véhicules de tourisme.
Les 2 taxes sont à déclarer et à payer en annexe de la déclaration de TVA due au titre du mois de décembre 2023 et à déposer pour la mi-janvier 2024.
L’outil Excel « Préparer les taxes sur les véhicules de tourisme » reprend et automatise les cellules du formulaire n°2857-FC-SD qui constitue la fiche d’aide au calcul des 2 taxes.
L’outil permet de gérer pour la taxe sur les émissions de CO2 :
- Les différents véhicules acquis ou loués selon les différents barèmes d’imposition (norme d’immatriculation WLTP ou NEDC ou en fonction de la puissance fiscale)
- Les différents véhicules exonérés.
L’outil prend en charge automatiquement pour chaque véhicule le calcul de la taxe sur l’ancienneté.
Les 2 taxes font l’objet d’une réforme pour les véhicules utilisés au titre de 2024.
Pour information :
- Abonnement annuel renouvelable par tacite reconduction
- Cet outil Excel est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.
Titulaire d'un DESCF (diplôme d'études supérieures comptables et financières, BAC+5), Damien Péan intervient depuis 15 ans en tant que formateur dans les domaines de la comptabilité, de la fiscalité, du contrôle de gestion et de l'analyse financière. Il s'adresse autant à des étudiants et à des publics non-initiés, qu'à des professionnels confirmés pour des formations courtes ou longues.
Il collabore en parallèle depuis 10 ans à l'écriture de nombreux articles et fiches pratiques et autres outils de gestion pour le site legifiscal.fr
Bibliographie
- Livre « Comprendre les comptes annuels » (Gereso, 5e édition, 2022)